Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTA
ALTA SARL

Numéro de dépôt :
92426274
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque ALTA

Déposée le 6 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTA domicilié(e) 10 rue de Créqui, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 290 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc LOPEZ - France.

La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTA est expirée depuis le 6 juillet 2002.

ALTA a également déposé les autres marques suivantes : ALTA , CHICHOULET


ALTA SARL - 10 rue de Créqui, 69006 LYON - France - SIREN 385290945


Jean-Luc LOPEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical.Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.Articles orthopédiques, matériel de suture.Animaux vivants, aliments pour les animaux.Produits entrant dans la composition des aliments pour animaux.Gestion des affaires commerciales.Agence commerciale.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Agence d'import-export, étude de marchés, recherche de marchés, conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Programmation pour ordinateurs, art vétérinaire, location d'ordinateurs, services de traduction, services de secrétariat

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.