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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTA CONSTRUCTIONS
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KIT ABRI
Marque expirée - Marque en non vigueur

KIT ABRI
ALTA CONSTRUCTIONS SAS

Numéro de dépôt :
1512751
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
KIT ABRI de ALTA CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque KIT ABRI

Déposée le 3 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTA CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT ABRI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTA CONSTRUCTIONS domicilié(e) 90 RUE DES LACS,79290 ARGENTON L'EGLISE (dossier no 2388943) - 79290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 780 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTA CONSTRUCTIONS domicilié(e) 90 RUE DES LACS,79290 ARGENTON L'EGLISE (dossier no 2388943) - 79290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIT ABRI est expirée depuis le 3 février 2019.

ALTA CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GARABRI , Bétov , DOIZON CONSTRUCTION , BATIDOM CONSTRUIRE L'ESPRIT LEGER , L'IDEAL , ALTA CONSTRUCTIONS , BÉTIWOOD , CLORELLA , DOIZON GUILLEMIN La solution pour votre construction , ALTA CONSTRUCTIONS


ALTA CONSTRUCTIONS SAS - 90 RUE DES LACS,79290 ARGENTON L'EGLISE (dossier no 2388943) - 79290 - France - SIREN 392780763


ALTA CONSTRUCTIONS - 90 RUE DES LACS,79290 ARGENTON L'EGLISE (dossier no 2388943) - 79290 - France


Renouvellement sans limitation n°2134152 - Publication au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388943 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182207 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182206 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182205 - Publication au BOPI 1995-02-23

Maisons, abris et hangars préfabriqués.