Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDUSTRIE & TRADITON L'IDEAL GUILLEMIN CONSTRUCTEUR
ALTA CONSTRUCTIONS, société anonyme

Numéro de dépôt :
92437988
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2012

Présentation de la marque INDUSTRIE & TRADITON L'IDEAL GUILLEMIN CONSTRUCTEUR

Déposée le 9 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ALTA CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INDUSTRIE & TRADITON L'IDEAL GUILLEMIN CONSTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTA CONSTRUCTIONS domicilié(e) 90, Rue des Lacs,79290 ARGENTON L'EGLISE (dossier no 2226298) - 79290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 780 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226298) - 75008 - France.

La marque INDUSTRIE & TRADITON L'IDEAL GUILLEMIN CONSTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDUSTRIE & TRADITON L'IDEAL GUILLEMIN CONSTRUCTEUR est expirée depuis le 9 octobre 2012.

ALTA CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GARABRI , Bétov , DOIZON CONSTRUCTION , BATIDOM CONSTRUIRE L'ESPRIT LEGER , L'IDEAL , ALTA CONSTRUCTIONS , BÉTIWOOD , CLORELLA , DOIZON GUILLEMIN La solution pour votre construction , ALTA CONSTRUCTIONS


ALTA CONSTRUCTIONS, société anonyme - 90, Rue des Lacs,79290 ARGENTON L'EGLISE (dossier no 2226298) - 79290 - France - SIREN 392780763


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226298) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226298 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 23 février 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°182204 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182207 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182205 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 3 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182206 - Publication au BOPI 1995-02-03

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Métaux communs et leurs alliages: matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées: câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparations; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Locations d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation)). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.