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Marques déposées par ALTA AUDIT
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COMALIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMALIANCE
ALTA AUDIT

Numéro de dépôt :
4413694
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
COMALIANCE de ALTA AUDIT

Présentation de la marque COMALIANCE

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par ALTA AUDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est ALTA AUDIT domicilié(e) 24 AVENUE ALBERT BEDOUCE - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTA AUDIT, Madame CORINNE DEDDOUCHE domicilié(e) 24 AVENUE ALBERT BEDOUCE - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque COMALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMALIANCE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


ALTA AUDIT - 24 AVENUE ALBERT BEDOUCE - 31400 - TOULOUSE - France


ALTA AUDIT, Madame CORINNE DEDDOUCHE - 24 AVENUE ALBERT BEDOUCE - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Audits comptables; Audits de comptes; Comptabilité; Comptabilité administrative; Comptabilité analytique; Comptabilité analytique de gestion; Comptabilité de gestion; Comptabilité, en particulier tenue de livres; Comptabilité et tenue de livres; Comptabilité informatisée; Comptabilité pour le compte de tiers; Comptabilité, tenue de livres et audit comptable; Conseil en fiscalité [comptabilité]; Conseil fiscal [comptabilité]; Conseils professionnels en comptabilité; Consultation en matière de comptabilité fiscale; Planification fiscale [comptabilité]; Services d'assistance et d'informations en matière de comptabilité; Services d'informations en matière de comptabilité; Services de comptabilité; Services de comptabilité agréés pour entreprises; Services de comptabilité et de tenue de livres; Services de comptabilité en matière de créances comptables; Services de conseil en déclarations d'impôts sur le revenu [comptabilité]; Services de conseil et d'information en matière de comptabilité; Services informatisés de comptabilité.