Déposée le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ALT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS domicilié(e) 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 027 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 24IP LAW GROUP FRANCE, A L'ATTENTION DE M. FRED SONNENBERG domicilié(e) 48 RUE SAINT-HONORÉ - 75001 - PARIS - France.
La marque ALT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALT PARTNERS, SAS - 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 413027129
24IP LAW GROUP FRANCE, A L'ATTENTION DE M. FRED SONNENBERG - 48 RUE SAINT-HONORÉ - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685713 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Inscription le 21 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719348 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Appareils et instruments de mesurage, de pesage et de secours spécialement adaptés aux besoins des enfants et bébés ; thermomètres à usage non médical ; talkies-walkies, balances et bascules, casque de protection, bouées, flotteurs, gilets, sangles et ceintures de natation ; appareils de contrôle de la chaleur ; pèse-lait ; lanternes magiques ; harnais de sécurité ; hygromètres ; cache-prises ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de productin de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; baignoires ; chauffe-bain, chauffe biberons électriques ; appareils pour le refroidissement des boissons, bouillottes, chauffe-lits, chaufferettes de poche, thermoplongeurs, à savoir thermomètre de bain et thermomètres servant à contrôler la température d'un liquide destiné à être bu par un enfant ; sèche-cheveux, couvertures et coussins chauffants, appareils d'ionisation pour le traitement du lait ; appareils pour filtrer l'eau, récipients frigorifiques, glacières, pasteurisateurs ; sièges de toilettes ; chauffe-plats ; lampions ; appareils de cuisson des aliments ;
Sacs à langer ; valise ; sacs à dos ; sacs de voyage ; porte-bébés (écharpes) et porte-bébés dorsal et ventral ; sacoches pour porter les enfants ; trousse de toilette vide ; trousse de voyage (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; parapluie, parasols, ombrelles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; matelas gonflables, oreillers à air non à usage médical, coffres à jouets, chaises hautes pour enfants, marchepied non métallique, table à dessins, distributeurs fixes de serviette en papier ou en coton et de serviettes imprégnées, écritaux en bois ou en plastique, petits lits à roulettes pour bébés, sièges de bébés, parcs pour enfants, berceaux, baignoires, mobiles de décoration, pupitres, tables de massage, tables de toilettes, tables de bains, trotteurs et transats pour enfants, appuie-tête, barrières de lits, barrières pour enfants ;
Jouet ; jeux ; jeux d'éveil en tissu ; peluches ; jeux en plastique pour la baignoire, la poussette, le parc ; hochets ; jeux de bains ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; décoration intérieure.
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