Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALT GROUP
ALT PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
3983553
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
ALT GROUP de ALT PARTNERS

Présentation de la marque ALT GROUP

Déposée le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARTNERS domicilié(e) 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 027 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 24IP LAW GROUP FRANCE, A L'ATTENTION DE M. FRED SONNENBERG domicilié(e) 48 RUE SAINT-HONORÉ - 75001 - PARIS - France.

La marque ALT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT GROUP est expirée depuis le 15 février 2023.

ALT PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : LES DINGOLOS , MICROMOOV , Babymoov Les idées nouvelles pour les bébés d'aujourd'hui , DIGITAL GREEN , ERGONEST , TWEESTY , Super Nomade , COSYSLEEP , Bébéstation , Babymoov Vos bébés bougent, nos idées aussi.


ALT PARTNERS, SAS - 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 413027129


24IP LAW GROUP FRANCE, A L'ATTENTION DE M. FRED SONNENBERG - 48 RUE SAINT-HONORÉ - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685713 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 21 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719348 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Appareils et instruments de mesurage, de pesage et de secours spécialement adaptés aux besoins des enfants et bébés ; thermomètres à usage non médical ; talkies-walkies, balances et bascules, casque de protection, bouées, flotteurs, gilets, sangles et ceintures de natation ; appareils de contrôle de la chaleur ; pèse-lait ; lanternes magiques ; harnais de sécurité ; hygromètres ; cache-prises ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de productin de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; baignoires ; chauffe-bain, chauffe biberons électriques ; appareils pour le refroidissement des boissons, bouillottes, chauffe-lits, chaufferettes de poche, thermoplongeurs, à savoir thermomètre de bain et thermomètres servant à contrôler la température d'un liquide destiné à être bu par un enfant ; sèche-cheveux, couvertures et coussins chauffants, appareils d'ionisation pour le traitement du lait ; appareils pour filtrer l'eau, récipients frigorifiques, glacières, pasteurisateurs ; sièges de toilettes ; chauffe-plats ; lampions ; appareils de cuisson des aliments ;

Sacs à langer ; valise ; sacs à dos ; sacs de voyage ; porte-bébés (écharpes) et porte-bébés dorsal et ventral ; sacoches pour porter les enfants ; trousse de toilette vide ; trousse de voyage (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; parapluie, parasols, ombrelles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; matelas gonflables, oreillers à air non à usage médical, coffres à jouets, chaises hautes pour enfants, marchepied non métallique, table à dessins, distributeurs fixes de serviette en papier ou en coton et de serviettes imprégnées, écritaux en bois ou en plastique, petits lits à roulettes pour bébés, sièges de bébés, parcs pour enfants, berceaux, baignoires, mobiles de décoration, pupitres, tables de massage, tables de toilettes, tables de bains, trotteurs et transats pour enfants, appuie-tête, barrières de lits, barrières pour enfants ;

Jouet ; jeux ; jeux d'éveil en tissu ; peluches ; jeux en plastique pour la baignoire, la poussette, le parc ; hochets ; jeux de bains ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; décoration intérieure.