Déposée le 6 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALT PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALT PARTNERS domicilié(e) ZI DU BREZET, 49, RUE GEORGES BESSE, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 027 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALT PARTNERS - France.
La marque ACTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062423.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALT PARTNERS - ZI DU BREZET, 49, RUE GEORGES BESSE, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 413027129
ALT PARTNERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Biberons Gobelet, non en métaux précieux avec un système anti-fuite et une contenance de 350 ml. le gobelet est hermétique et passe au micro-onde. Assiette, non en métaux précieux, avec un système antidérapant et un coquetier intégré, passe au micro-onde. Cuillère (ustensile de cuisine) de forme arrondie, de couleur pastel et incassable, en matière plastique. Accessoires pour micro onde à savoir : petits pots de forme arrondie et de couleur pastel, pour un kit micro ondes, dont la contenance est de 125 ml, en matière plastique.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTIVA"
