Déposée le 19 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALT PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 2000 L'Année des bébés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALT PARTNERS domicilié(e) 21, RUE JULES VERNE, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 027 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALT PARTNERS - France.
La marque 2000 L'Année des bébés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALT PARTNERS - 21, RUE JULES VERNE, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 413027129
ALT PARTNERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Bibérons. Vaisselle pour enfants (gobelet, assiette non en métaux précieux, cuillère).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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