Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIUM CARE
ALT PARNERS, SAS

Numéro de dépôt :
4039010
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
PREMIUM CARE de ALT PARNERS

Présentation de la marque PREMIUM CARE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREMIUM CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALT PARNERS domicilié(e) Zone Industrielle des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 027 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALT PARNERS, Mme. ANNE JOLY domicilié(e) Zone Industrielle des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque PREMIUM CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIUM CARE est expirée depuis le 11 octobre 2023.


ALT PARNERS, SAS - Zone Industrielle des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 413027129


ALT PARNERS, Mme. ANNE JOLY - Zone Industrielle des Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

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