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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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TRANSPOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPOD
ALSTOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
99810928
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque TRANSPOD

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Technology CIPD - France.

La marque TRANSPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPOD est expirée depuis le 1 septembre 2009.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM Société anonyme - 25 avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET ALSTOM Technology CIPD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441319 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415087 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441318 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres en particulier pour navires. Moteurs de navires, propulseurs à hélice, hélices de navire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.