Marque expirée - Marque en non vigueur

THE FUTURE EVERY DAY
ALSTOM société anonyme

Numéro de dépôt :
3386463
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015
THE FUTURE EVERY DAY de ALSTOM

Présentation de la marque THE FUTURE EVERY DAY

Déposée le 12 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE FUTURE EVERY DAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FUTURE EVERY DAY est expirée depuis le 12 octobre 2015.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 389191982


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir clous et vis, réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques, vannes métalliques, signalisations urbaine, routière et ferroviaire, canalisations préfabriquées, douilles, fils métalliques pour papeterie, toiles métalliques pour papeterie, garnitures métalliques, poutres métalliques, matériaux frittés, moules métalliques ; colonnes montantes, tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments, poteaux métalliques, produit en aluminium et alliages pour le bâtiment cabines pour la peinture au pistolet, porte coupe-feu, ferme-portes non électriques ; minerais. Machines, à savoir machines électriques tournantes et statiques, machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires, machines à commandes numériques, machines pour la manutention, notamment de bagages pour aéroports, de combustibles nucléaires et de matières radioactives, machines pour le traitement des matières plastiques, machines pour l'industrie papetière, machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeurs, compresseurs, concasseurs, trémies, machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer, tamis (machines ou parties de machines), appareils de lavage et machines de nettoyage, presses (machines à usage industriel), appareil de production de vapeur (parties de machines), joints métalliques, collecteurs de chaudières, robinet et vannes, régulateurs (parties de machines), régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs, régulateurs d'eau d'alimentation, régulateurs de pression, régulateurs de tension, générateurs électrochimiques, magnéto aérodynamiques, filtres à air, filtre à eau, matériel de pompage, filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres-presses, clapets de non retour, joints en toutes matières plastiques diverses, garnitures de chaudières de machines, générateurs d'électricité, membranes de pompes, moules (parties de machines), pistolet pour la peinture, ascenseurs, élévateurs, variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, générateurs électrochimiques, générateurs magnétohydrodynamiques, régulateurs de vitesse, générateurs d'électricité, machines à peindre ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Matériel pour la protection cathodique, canalisations électriques, sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie, équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés), équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs et appareils associés, transformateurs, prises de courant, commutateurs, boîtiers de dérivation, réducteurs de mesure, coupe-circuit, isolateurs de ligne, postes de distribution, appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, ordinateurs et périphériques, matériels et installations pour les communications et les télécommunications par fils, câbles et radio, appareils de radio et de télévision, magnétophones, électrophones, lecteurs de disques compacts, matériels optiques et électro – optiques, lasers, masers, bolomètres, pyromètres, calorimètres, thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres, variateurs de vitesse et voltage pour véhicules et de lumière, contrôleurs de vitesse pour véhicules, dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte, signalisation lumineuse ou mécanique, signalisation acoustique et optique, sirènes, matériel de communication et de télécommunication, modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnels, circuits imprimés, interphones, tous appareils et instruments relatif aux mesures et analyses des infrasons, redresseurs, amplificateurs, appareils de radioguidage, haut-parleurs, régulateurs de tension d'intensité, de puissance, de commande et de fréquence, signalisations urbaine, routière et ferroviaire, bornes lumineuses, convertisseurs statiques et tournants, convertisseur d'énergie, résistances électriques, rhéostats, condensateurs, aimants, canalisations préfabriquées, conducteurs électriques en tous métaux, balances, thermostats, membranes, relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production d'énergie et pour appareillage électrique, postes électriques blindés ou conventionnels, sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution, systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques, stations de conversion, compensateurs, notamment compensateurs d'énergie réactive, tables de commande électrique, équipements et stations d'essais électriques, automates programmables, matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie, matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision des accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles, matériels et équipements de communication industrielle, contrôleur programmables et leurs équipements périphériques, calculateurs d'automatismes, matériels et équipements de conversion d'énergie électrique, matériels et équipements de télécommunication sur lignes de transport d'énergie, cartes à circuit imprimé électroniques, microcircuits électroniques, logiciels de mise en oeuvre et d'exploitation de microcircuits ou de cartes électroniques, logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés, logiciels de programmation, de mise en oeuvre et d'exploitation de l'ensemble des matériels, équipements et logiciels précités, régulateurs d'éclairage, appareils de balisage de pistes d'aéroports ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir produits destinés à assurer l'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Constructions ; réparation, service d'installation, de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins. Télécommunications. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Traitement de matériaux. Education ; formation. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.