Déposée le 10 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque STEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447
Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16
Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22
Appareils électriques de traction, de signalisation, de commande et de contrôle pour installations fixes ou de voies, pour matériel roulant à 1 ou 2 niveaux pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Construction, réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Transports de passagers dans des matériels roulants à 1 ou 2 niveaux en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
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