Marque renouvelée - Marque en vigueur

PACE 21
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3100081
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021

Présentation de la marque PACE 21

Déposée le 14 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACE 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque PACE 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACE 21 arrivera à expiration en date du 14 mai 2021.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services , STEVA , AVENIA


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459271 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Brochures, livres, lettres d'information, dépliants, magazines, rapports, revues, manuels et guides dans les domaines de la gestion de sociétés, pour un usage dans les secteurs de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, de la conversion de puissance, du transport, du maritime, de la sous-traitance et une variété d'autres industries. Consultation pour la direction des affaires ; conseils en affaires ; services de gestion et de conseils pour entreprises ; services de conseils en marketing commercial ; services d'achat ; fourniture d'informations dans les domaines des conseils en gestion d'entreprises, conseils en affaires et finances ; gestion de projets ; conseils en acquisition d'entreprises ; services d'analyses ; analyses de marché et analyses financières ; estimations d'affaires ; conduite d'études commerciales et de marché ; services d'informations commerciales dans les domaines de la gestion des changements dans l'entreprise, la gestion des processus d'entreprise, les services de gestion et de planification stratégiques d'entreprise, et la technologie d'entreprise ; services de planification en matière de gestion des affaires commerciales ; conseils en matière de fusions d'entreprises ; services de mise en réseau d'entreprises ; conduites de recherches et d'enquêtes en affaires ; supervision commerciale ; assistance en matière de gestion industrielle et commerciale Services de gestion, d'assistance, de conseils, d'information et de recherche en matière financière ; services de conseils en matière fiscale ; services en matière d'insolvabilité ; services d'investissement ; services d'évaluation ; services d'agences et de gestion immobilières ; services en matière immobilière, y compris évaluations de biens immobiliers ; fourniture d'informations financières ; tous pour ces services étant destinés à un usage dans les secteurs de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, de la conversion de puissance, du transport, du maritime, de la sous-traitance et une variété d'autres industries. Services d'éducation ; organisation et conduite de cours, séminaires, ateliers, symposiums, conférences, expositions et leçons dans les domaines des entreprises et des activités entrepreneuriales, et distribution et publication de matériel de cours y afférent ; mise au point de matériel pédagogique dans les domaines des entreprises et des activités entrepreneuriales ; tous pour ces services étant destinés à un usage dans les secteurs de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, de la conversion de puissance, du transport, du maritime, de la sous-traitance et une variété d'autres industries. Services de médiation ; services informatiques, à savoir élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, location de temps à un centre serveur de bases de données ; accès à des bases de données ; services de conseils en matière d'ordinateurs et de logiciels, assistance en matière d'ordinateurs et de logiciels, analyses en matière d'ordinateurs et de logiciels, conception en matière d'ordinateurs et de logiciels, programmation pour ordinateurs ; étude de projets ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et d'établissements de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) ; étude de projets d'usines clés en mains ; contrôle de qualité ; consultation en matière de sécurité ; tous pour ces services étant destinés à un usage dans les secteurs de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, de la conversion de puissance, du transport, du maritime, de la sous-traitance et une variété d'autres industries. Services d'informations techniques, juridiques et de propriété intellectuelle concernant les domaines de l'énergie, de la transmission et la distribution d'énergie électrique, de la conversion de puissance, du transport, du maritime, de la sous-traitance et une variété d'autres industries.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.