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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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OSCILLO PERTURBOGRAPHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OSCILLO PERTURBOGRAPHE
ALSTOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3109268
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque OSCILLO PERTURBOGRAPHE

Déposée le 3 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCILLO PERTURBOGRAPHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET CIPD ALSTOM TECHNOLOGIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM Société anonyme - 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET CIPD ALSTOM TECHNOLOGIES - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364163 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optoélectroniques, de contrôle, de surveillance, de signalisation, de mesure, de calcul ; appareils enregistreurs, notamment destinés à l'observation de grandeurs variables.