Déposée le 8 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAUTIL HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.
La marque NAUTIL HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM société anonyme - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France - SIREN 389058447
SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469451 - Publication au BOPI 2008-02-26
Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415085 - Publication au BOPI 2005-07-06
Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445196 - Publication au BOPI 2006-12-11
Inscription le 13 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445373 - Publication au BOPI 2006-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Constructions transportables métalliques Constructions transportables non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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