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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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INNORAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNORAIL
ALSTOM société anonyme

Numéro de dépôt :
3241211
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013
INNORAIL de ALSTOM

Présentation de la marque INNORAIL

Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.

La marque INNORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNORAIL est expirée depuis le 11 août 2013.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM société anonyme - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France - SIREN 389058447


SOPHIE COIGNET ALSTOM Management SA - 25 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France


Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Equipement déposé sous une voie ferroviaire ou routière pour l'alimentation électrique de véhicules de transport de passagers, la dite alimentation s'effectuant au moyen de composants électriques de puissance et par commutation électrique.