Marque renouvelée - Marque en vigueur

I NOVE YOU
ALSTOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3564421
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2028
I NOVE YOU de ALSTOM

Présentation de la marque I NOVE YOU

Déposée le 21 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I NOVE YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque I NOVE YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I NOVE YOU arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, Société anonyme - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 389058447


LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 6 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711095 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2018 n°2675488 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-14

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines-outils à savoir machines électriques tournantes et statiques, machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires, machines à commande numérique ; machines pour la manutention, notamment de bagages pour aéroports, de combustibles nucléaires et de matières radioactives ; machines pour le traitement des matières plastiques ; machines pour l'industrie papetière ; machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeurs, compresseurs, concasseurs, trémies ; machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer ; tamis (machines ou parties de machines) ; machines-outils ; machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler ; pièces détachées pour machines électriques, pneumatiques, hydrauliques, thermiques, nucléaires, à commande numérique ; pour machines-outils, pour le génie-civil ; tours (machines) ; matériels de levage et de manutention ; dynamos, alternateurs, générateurs, palans ; ponts roulants ; treuils ; grues ; vérins notamment pneumatiques et hydrauliques ; amortisseurs pneumatiques ; graisseurs ; détenteurs d'air ; pistons ; génératrices, courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils pour le vide ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs et leurs parties, parties constitutives des moteurs ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; presses (machines à usage industriel) ; appareils de production de vapeur (parties de machines) ; joints métalliques ; collecteurs de chaudières ; robinets et vannes (partie de machines) ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression ; régleurs de tension ; générateurs électrochimiques, magnétoaérodynamiques ; filtres à air ; filtres à eau ; matériel de pompage ; filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres-presses ; clapets de machines de non-retour ; machines d'horlogerie ; métiers à tisser pour papeterie ; matériel à filigraner ; garnitures de chaudières de machines ; générateurs d'électricité ; membranes de pompes ; moules (parties de machines) ; ouvre-boîtes électriques, fouets électriques à usage ménager ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres (notamment applications navales) ; pistolets pour la peinture ; ascenseurs ; élévateurs ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; régulateurs de vitesse ; générateurs d'électricité ; machines à peindre.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; Cédéroms ; publications électroniques ; bases de données électroniques ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques.

Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs de tirage (chauffage) ; installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau ; cuisinières, réfrigérateur ; réacteurs nucléaires ; générateurs ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; machines à chauffer ; collecteurs de chaudière ; robinets ; tubes électriques ; douilles ; chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garnitures façonnées de fours et de fourneaux ; stérilisateurs, pasteurisateurs ; robinets ; appareils d'éclairage de piste d'aéroports ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; assécheurs d'air ; douilles ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ou sur rail ; navires ; véhicules électriques ; moteurs et leurs parties ; amortisseurs pneumatiques ; courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres.

Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, catalogues et brochures ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) à savoir sacs et sachets en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces ; publication de textes publicitaires ; démonstration et présentation de produits et de services dans un but promotionnel ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils pour la direction des entreprises (gestion) ; études de marchés ; renseignements statistiques ; informations commerciales ; conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ; abonnements de journaux ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; organisation de concours à but promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gestion administrative de lieux d'expositions.

Affaires financières ; consultation en matière financière ; estimations financières ; informations financières ; investissement de capitaux ; parrainage financier ; placements de fonds ; financement de prêt.

Construction ; entretien, réparation dans le domaine de l'industrie du transport et de la production d'énergie ; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; décontamination ; construction d'usines clés en mains ; travaux de constructions publiques et privées ; travaux du génie ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; construction d'édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission ; travaux de peinture, de plomberie, d'installation de chauffage ou de couverture ; construction navale ; location d'outils ou de matériel de construction ; réalisation de projets d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; travaux de peinture ; exploitation (mise en service) et gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; peinture de carrosseries.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par téléscripteurs ; transmission de messages ; transmission de vidéogrammes ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de transmission d'informations, de sons ou d'images par centres serveurs ou par ordinateurs reliés en réseau.

Transport ; emballage, manutention, entreposage et livraison de marchandises ; transport et distribution d'énergie ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; transport et distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; déchargement et chargement de bagages et de marchandises ; remorquage maritime, renflouage de navires ; location de garages ; réservation de places pour le voyage ; location de véhicules de transport ; sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison ; informations concernant les voyages ou les transports de marchandises ; inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport ; opérations de secours ; services d'assistance dans l'exploitation et la gestion de réseaux routiers, ferroviaires, portuaires et aériens ; services de location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines de locomotion, notamment ferroviaire.

Traitement chimique des matériaux ; galvanisation ; protection cathodique à savoir mécanisme d'anticorrosion ; frittage des matériaux ; traitement de matière plastique ; soudure électrique ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressurage de fruits, meunerie) ; services de sciage, rabotage, découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; services d'imprimerie.

Services de distribution de journaux et périodiques. Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations, avec ou sans distribution de prix ou de récompenses, à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; services d'organisation de distribution de prix et de distinctions ; services d'édition d'imprimés, de journaux, de périodiques, de livres, de catalogues, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires ; production d'images dynamiques ou animées, de films, de courts métrages ; informations relatives aux loisirs.

Services de programmation informatique ; services de programmation de bases et banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception, élaboration, mise à jour de logiciels et de didacticiels ; informations en matière d'informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureaux d'étude, de recherche scientifique et industrielle, de tests, d'essais et d'évaluation de produits et services ; conception, programmation et mise en page de sites informatisés.