Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEVIA
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3745362
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
GEVIA de ALSTOM

Présentation de la marque GEVIA

Déposée le 7 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEVIA arrivera à expiration en date du 7 juin 2020.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Appareils électriques de commande et de contrôle pour installations fixes et matériel roulant pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames à motorisation répartie, comportant une automotrice.

Matériels roulants en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, à savoir locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames à motorisation répartie, comportant une automotrice.

Réparation, maintenance et installation de matériels roulants en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, à savoir locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames à motorisation répartie, comportant une automotrice.

Transports de passagers dans des matériels roulants en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames à motorisation répartie, comportant une automotrice.