FILSORPTION
Présentation de la marque FILSORPTION
Déposée le 19 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILSORPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FILSORPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FILSORPTION est expirée depuis le 19 février 2023.
ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2236880 - Publication au BOPI 2003-02-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Inscription le 22 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374368 - Publication au BOPI 2003-07-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375019 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424291 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461939 - Publication au BOPI 2007-10-08
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520545 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Inscription le 10 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651300 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-10