Marque expirée - Marque en non vigueur

FIELDTRANS
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
99815976
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2019

Présentation de la marque FIELDTRANS

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FIELDTRANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIELDTRANS est expirée depuis le 6 octobre 2019.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 7 décembre 2009 - Erratum n°511529 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Errata sur les inscriptions - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410340 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-06-16

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