Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTRAM
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3661475
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
ECOTRAM de ALSTOM

Présentation de la marque ECOTRAM

Déposée le 29 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ECOTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTRAM est expirée depuis le 29 juin 2019.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Systèmes électriques et électroniques évolutifs et programmables embarqués à bord de véhicules terrestres pour le transport de passagers, urbain ou péri-urbain, installés en station de transport urbain ou péri-urbain ou en gare et le long de la ligne. Systèmes électroniques évolutifs et programmables de communications, d'informations, de sécurité et de divertissements destinés aux passagers, à l'équipage de véhicules terrestres ou de transport urbain ou péri-urbain. Systèmes de sécurité, matériel de vidéo surveillance, télésurveillance pour les stations de transport urbain, péri-urbain, les gares, les véhicules terrestres ou de transport urbain ou péri-urbain ; appareils et logiciels pour le contrôle et la surveillance à distance de la sécurité des passagers et de l'équipage, appareils et logiciels pour le contrôle et la supervision automatique de véhicules de matériel roulant, appareils et logiciels pour le contrôle de systèmes en quai de station, appareils et logiciels pour le contrôle de systèmes en station ou au centre de dépôt.

Véhicules terrestres pour le transport de passagers, urbain ou péri-urbain.

Transports de passagers, urbains ou péri-urbains.