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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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ECOPULSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOPULSE
ALSTOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1313603
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2025

Présentation de la marque ECOPULSE

Déposée le 21 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management SA/IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ECOPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECOPULSE arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, Société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


ALSTOM Management SA/IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation n°2048504 - Publication au BOPI 1995-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289352 - Publication au BOPI 2005-05-27

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163350 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 8 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461939 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165396 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423228 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423229 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Inscription le 10 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651300 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-10

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588011 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Appareils et installations pour la ventilation, le chauffage, la réfrigération, le séchage, l'humidification et la deshumidification, l'épuration de l'air et/ou d'autres fluides gazeux, l'échange de chaleur et/ou d'humidité, échangeurs de chaleur pour l'air et/ou d'autres fluides gazeux, filtres à air, ensemble d'épuration humide pour l'air et/ou d'autres fluides gazeux, ventilateurs, séparateurs par centrifugation, soupapes pour l'alimentation et le vide d'air, organes d'obturation pour installations de ventilation, sacs pour filtres à poussière.