Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CINETIS
ALSTOM Société anonyme
Numéro de dépôt :
3161673
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CINETIS
Déposée le 23 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CINETIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 25 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Société anonyme - 25 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 389058447
Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 25 avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°367982 - Publication au BOPI 2003-04-08
Inscription le 15 septembre 2004 - renonciation totale n°399433 - Publication au BOPI 2004-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; souffleries pour l'aspiration et le transport des gaz ; dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de catapultage ; dispositif d'essais mécaniques ; dispositif d'essais dynamiques. Dispositifs et filets de protection contre les accidents ; accumulateurs électriques ; instruments d'alarme ; mesures de capacité ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; compteurs ; appareils électriques et électroniques de contrôle ; supports de données optiques et magnétiques ; appareils d'enseignement ; gabarits (instruments de mesure) ; indicateurs de quantité, de température, de vitesse ; miroirs d'inspection pour travaux ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; instruments de mesure ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils électriques de surveillance ; logiciels d'acquisition, de collecte et d'analyse d'images, de forces, de déplacements et de données dans le domaine des essais dynamiques ; matériel pour l'acquisition d'images, de forces, de déplacements et de données dans le domaine des essais dynamiques ; logiciels de calcul. Accouplements pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; sabots, segments et garnitures de freins pour véhicules ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pyrotechnique ; amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant) ; Location de machines et dispositifs de catapultage Transport en chemin de fer ; informations en matière de transport ; location de wagons et de locomotives ; information en matière de sécurité passive dans le domaine ferroviaire et dans le domaine des transports Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; location d'un dispositif d'essais mécaniques Consultation en matière de sécurité ; consultation en matière de sécurité ferroviaire ; consultation en matière de sécurité passive dans le domaine ferroviaire et dans le domaine des transports
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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