Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEGELEC
ALSTOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
99769893
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque CEGELEC

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 38 avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM France S.A. C/O CEGELEC Division Prospective et Techniques - France.

La marque CEGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEGELEC est expirée depuis le 19 janvier 2009.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM Société anonyme - 38 avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET ALSTOM France S.A. C/O CEGELEC Division Prospective et Techniques - France


Inscription le 30 novembre 1999 - Changement d'adresse n°291164 - Publication au BOPI 1999-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, filtres à air, filtres à eau ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; machines à chauffer ; matériel de pompage et de ventilation ; compresseurs ; robinets ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; douilles ; chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garnitures façonnées de fours et de fourneaux ; réfractaires pour protection des fourneaux ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Réparation, entretien, installations d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins, d'équipements, de systèmes à courants faibles et de réseaux (notamment de réseaux de communication sur cuivre, fibre active, câble coaxial ou par radiotransmission) pour la téléphonie, l'informatique, le multimédia, la télévision, le contrôle d'accès, la sécurité, la vidéo surveillance, la gestion technique des sites et bâtiments, construction d'usines (clés en main). Traitement de matériaux ; galvanisation ; protection cathodique ; frittage des matériaux ; traitement de matière plastique ; soudure électrique. Etude de projets d'usines (clés en main) ; études de projets techniques relatifs à tous appareils, matériels et machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) ; essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie (pas pour la construction) ; location d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, du nucléaire, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.