Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALSTOM TRAINSCANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ALSTOM TRAINSCANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM, société anonyme - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France - SIREN 389058447
LYNDE & ASSOCIES, M. Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire, de véhicules ferroviaires et de leurs éléments, notamment la caisse, les roues, les plaquettes de freins, les bandes de frottement du pantographe, les portes, les antennes et les fixations ; appareils de contrôle et de diagnostic fixés sur une structure ou sur un portique ou sur des bras ou sur des panneaux verticaux ou sur tout autre système de support permettant le passage des véhicules ferroviaires ; appareils de contrôle et de diagnostic posés sur la voie ferroviaire, notamment constitués d'équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance, d'équipements de transmission de données ; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par le système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire, de véhicules ferroviaires et de leurs éléments, permettant d'en assurer la maintenance continue ou prédictive, notamment la caisse, les roues, les plaquettes de freins, les bandes de frottement du pantographe, les portes, les antennes et les fixations ; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; appareils et équipements pour la collecte de données ;
Services d'installation et de maintenance de systèmes d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire, de véhicules ferroviaires et de leurs éléments, notamment la caisse, les roues, les plaquettes de freins, les bandes de frottement du pantographe, les portes, les antennes et les fixations ; services d'installation et de maintenance d'appareils de contrôle et de diagnostic fixés sur une structure ou sur un portique ou sur des bras ou sur des panneaux verticaux ou sur tout autre système de support permettant le passage des véhicules ferroviaires ; services d'installation et de maintenance d'appareils de contrôle et de diagnostic posés sur la voie ferroviaire, constitués notamment d'équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance, d'équipements de transmission de données ; construction, réparation ; informations en matière de construction, réparation, maintenance et installation ;
Services d'installation et de maintenance de logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par le système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire, de véhicules ferroviaires et de leurs éléments, permettant d'en assurer la maintenance continue ou prédictive, notamment la caisse, les roues, les plaquettes de freins, les bandes de frottement du pantographe, les portes, les antennes et les fixations ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; essai de matériaux, étalonnage (mesurage), consultation en matière de logiciels, contrôle qualité, recherches en mécanique, recherches technique.
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