Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par ALSTOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALSTOM TRACKTRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LYNDE & Associés, Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.
La marque ALSTOM TRACKTRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France
Cabinet LYNDE & Associés, Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; machines à calculer, ordinateurs ; extincteurs ; équipements de signalisation embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret ; équipements de contrôle, équipements de surveillance, équipements de mesure, embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret ; équipements de transmission de données, équipements d'analyse de données, équipement de traitement de données, équipements informatiques, logiciels de gestion et de traitement de données, équipements de visualisation des données, embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret ; accéléromètres embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret; équipements optiques, lasers, caméras de surveillance, embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret ; appareils et instruments de vérification (contrôle) réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; logiciels (programmes enregistrés) réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules terrestres, à savoir des véhicules ferroviaires et leurs éléments constitutifs et pièces détachées ; locomotives, notamment des locomotives de transport de fret et/ou de passagers, leurs éléments constitutifs et leurs pièces détachées ; wagons, boggies, moteurs pour véhicules ferroviaires ;
Construction; réparation; services d'installation ; maintenance continue et prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; installation, entretien et réparation de machines réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; installation, entretien et réparation d'équipements de signalisation, de contrôle de surveillance, de mesure, de transmission de données et informatiques, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret , notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; entretien et réparation d'accéléromètres, d'équipements optiques, lasers, caméras de surveillance de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; installation, entretien et réparation de matériel informatique de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; informations en matière de réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; installation et réparation d'appareils électriques ; supervision (direction) de travaux de maintenance, d'installation, d'entretien et de réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments.
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