Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSTOM ROAD TECHNOLOGIES
ALSTOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4334068
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/02/2027
ALSTOM ROAD TECHNOLOGIES de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM ROAD TECHNOLOGIES

Déposée le 1 février 2017 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALSTOM ROAD TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque ALSTOM ROAD TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM ROAD TECHNOLOGIES arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM GRIDS , Alstom Grid , CEGELEC Global Services


ALSTOM, Société anonyme - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 389058447


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Appareils électriques de traction, de signalisation, de gestion du trafic, de commande, d'informations passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non. Appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, pour tramways et bus électriques ; batteries électriques ; chargeurs électriques ; bornes de branchement électrique ; logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules ferroviaires, pour tramways et bus ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images embarqués ou non dans des véhicules ferroviaires, tramways et/ou bus ; vêtement de protection contre les accidents.

Véhicules, notamment bus, autocars et trains ; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, électro-rails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non ; autobus ; autocars ; attelages de chemins de fer ; véhicules électriques notamment tramways et bus ; wagons ; attelages de wagons.

Aide et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; études et recherches de marchés dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; organisation et conduite de conférence à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; organisation et conduite de congrès à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; consultation pour la direction des affaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; expertises en affaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; informations d'affaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; renseignements d'affaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; agences d'import-export dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; agences d'informations commerciales dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; traitement administratif de commandes d'achats dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; aide à la direction des affaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; informations et conseils commerciaux dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; consultation pour la direction des affaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; consultation pour les questions de personnel dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; démonstration de produits dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; estimation en affaires commerciales dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; établissement de statistiques dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; étude de marché dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; recueil de données dans un fichier central dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; systématisation de données dans un fichier central dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; mise à jour de documentation publicitaire dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; recrutement de personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; prévisions économiques dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; analyse du prix de revient dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; diffusion d'annonces publicitaire dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; location d'espaces publicitaires dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; relations publiques dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; traitement administratif de commandes d'achats dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers en général ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Gestion financière, analyse financière, financement dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; constitution et investissement de capitaux, conseils, évaluations, estimations financière dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; affermage de biens immobiliers ; agences de recouvrement de créances ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; services de financement ; gestion financière ; constitution de fonds ; placement de fonds ; garanties (cautions) ; gérance d'immeubles ; opérations financières ; parrainage financier ; prêts [financement] ; placement de fonds.

Réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels roulants, en général pour chemins de fer, y compris locomotives et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires, tramways et bus ; informations en matière de construction d'infrastructures ferroviaires, de tramways et de bus ; supervision [direction] de travaux de construction d'infrastructures ferroviaires, de tramways et de bus ; construction d'infrastructures ferroviaires, de tramways et de bus ; informations en matière de réparation d'infrastructures ferroviaires, de tramways et de bus ; réalisation de revêtements et de voies pour véhicules ferroviaires, tramways et bus.

Télécommunications, communications (transmission) dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur relatifs au domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; transmission de fichiers numériques relatifs au domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers.

Services d'autobus, de trains et de tramways ; transport de passagers en autobus, trains et de tramways ; courtage de fret ; courtage de transport ; fret [transport de marchandises] ; location de garages d'autobus, de trains et de tramways ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de motrices de train, de wagon, d'autobus et de tramways ; location d'entrepôts ferroviaires, de tramways et de bus ; services de logistique en matière de transport ; services de trams ; assistance en cas de pannes de véhicules ferroviaire, autobus et tramways.

Enseignement professionnel, formation professionnelle, organisation de séminaires, colloques, congrès, expositions et conférences, appliqués au secteur du transport ferroviaire et du transport en commun de passagers ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conseils en matière d'éducation ou de formation orientation professionnelle ; coaching [formation] ; publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, production de films, micro édition appliqués au secteur du transport ferroviaire et du transport en commun de passagers.

Travaux d'ingénierie, de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; coordination de travaux d'ingénierie, de travaux de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers recherches ; planification de projet et émission de rapports scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs et/ou experts dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; création et entretien de sites Web ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; essai de matériaux ; recherches en mécanique dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; recherches techniques dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; étude de projets techniques dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; ingénierie dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; conseils en construction dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels d'ordinateurs ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement.