Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSTOM . la mobilité, naturellement .
ALSTOM

Numéro de dépôt :
4571771
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
ALSTOM . la mobilité, naturellement . de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM . la mobilité, naturellement .

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSTOM . la mobilité, naturellement . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, Monsieur Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque ALSTOM . la mobilité, naturellement . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM . la mobilité, naturellement . arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : ALSTOM UBUNYE , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM APTIS , ALSTOM , ALSTOM Aptis , ALSTOM TRACKTRACER , I NOVE YOU , ALSTOM GRID , ALSTOM PRIMA H3 , ALSTOM PRIMA T6


ALSTOM - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France


LYNDE & Associés, Monsieur Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775752 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; tous ces produits étant destinés à l’installation, la construction, la réparation et la maintenance de bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers et/ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, de métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives ;

Machines et machines-outils, y compris celles à commande numérique ; outils mécaniques ; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; tous ces produits étant destinés à l’installation, la construction, la réparation et la maintenance de bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers et/ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, de métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives ;

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; extincteurs ; tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers et/ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, équipements d'infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives ; compteurs intelligents, dispositifs connectés informatiquement ou électroniquement permettant le guidage et l’orientation de personnes pour prendre des transports et valider leurs titres de transport ;

Installations et appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; régulateurs de tirage (chauffage); installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau; machines à chauffer; assécheurs d'air; appareils et machines pour la purification de l'air et/ou de l'eau ;

Véhicules, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse ; métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; autobus; autocars; attelages de chemins de fer; véhicules électriques notamment tramways et bus; véhicules autonomes; moteurs pour les véhicules terrestres précités, et leurs parties; amortisseurs pneumatiques pour les véhicules terrestres précités; courroies de transmission et engrenages correspondants pour les véhicules terrestres précités; pompes à air (accessoires de véhicules); arbres de transmission pour les véhicules terrestres précités; mécanismes de propulsion pour les véhicules terrestres précités; freins, essieux, caisses de wagon; wagons; attelages de wagons; wagons citernes, parties de véhicules terrestres; amortisseurs pour véhicules ferroviaires et routiers; bogies de véhicules, moteurs de véhicules, systèmes de traction de véhicules ;

Contenants et emballages en papier ou carton et produits constitués de ces matériaux; papier, carton et produits constitués de ces matériaux, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie ; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés, albums, brochures, catalogues, journaux, manuels; papier d'emballage; maquettes d'architecture ; badges ; badges d'identification ; porte-badges d'identification ; calendriers ; carnets ; stylos ; crayons ;

Matériaux de construction non métalliques; revêtements d'étanchéité non métalliques; éléments préfabriqués, produits pour la construction des routes; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; quais préfabriqués non métalliques; réservoirs de stockage; canalisations préfabriquées; matières bitumeuses; matériaux de constructions préfabriquées; matériaux de construction; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; colonnes montantes; poteaux en béton; briques réfractaires; matériaux réfractaires pour la protection des fourneaux; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique); traverses non-métalliques de voies ferrées; portes palières non-métalliques; joints non métalliques de traverses ferroviaires; pièces antivibratoires non métalliques pour la construction ferroviaire ;

Tissus à usage textile et matières textiles ; toiles, tissus et feutres pour utilisations techniques ; tissu pour vêtement de protection contre les accidents ; bannières en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de protection ;

Aide et conseil en organisation et direction des affaires; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; études et recherches de marchés; organisation et conduite d'expositions, de conférence et de congrès à buts commerciaux ou de publicité; agences d'informations commerciales; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); informations et conseils commerciaux; recueil de données et systématisation de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; mise à jour de documentation publicitaire; démonstration et présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour des tiers; services de gestion informatisée de fichiers; mise à jour, compilation et maintenance de données dans des bases de données informatiques; surveillance de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications; stockage (saisie, classement et archivage, notamment micrographique et électronique, de données, de documents et de plans, y compris numériques); services de vente au détail ou en gros d'appareils et de dispositifs de signalisation, de matériels roulants, de véhicules et d'infrastructures ferroviaires; tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires, routiers, au transport de passagers et/ou de marchandises ;

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; caisses de prévoyance; services de financement; gestion financière, analyse financière, opérations financières, financement; constitution et investissement de capitaux; conseils, évaluations, estimations financière; investissement de capitaux; consultation en matière financière; constitution de fonds; placement de fonds; garanties (cautions); gérance d'immeubles; parrainage financier; prêts [financement]; tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires, routiers, au transport de passagers et/ou de marchandises ;

Construction, direction de travaux, entretien, réparation, rénovation, maintenance et installation; informations en matière de construction et de réparation de véhicules terrestres notamment des bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transport de passagers et/ou de marchandises, de matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, des véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, de métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, équipements d'infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives ;

Télécommunications, communications (transmission); fourniture d'accès à des bases de données; collecte et transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission de fichiers numériques; diffusion, transmission de contenus multimédia via des réseaux de communication électronique; services de transmission, communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations par satellites, transmission de messages, de données, d'information, d'images codées ou non et de sons; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) en accès libre ou réservé, ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé; fourniture d'accès et raccordement à un réseau informatique public ou privé; services de connexion au réseau mondial (de type Internet) en accès libre ou réservé, ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé; services d'accès au réseau mondial (de type Internet) en accès libre ou réservé, ou privé (de type Intranet) en accès libre ou réservé; location et installations d'appareils et de dispositifs de télécommunication; services de visiophonie; émission et réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications; service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD); diffusion, transmission de programmes radiophoniques ou télévisés; services d'affichage électronique (télécommunications); communications par réseau de fibres optiques; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, bluetooth; transmission par satellite, transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques, transmission de données en flux continu [streaming], transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; location de temps d'accès à des serveurs (de calcul, de modélisation) et de services accessibles à distance par réseaux informatiques; services d'information accessibles à distance par réseaux (documentation, modèles, logiciels, outils informatiques, communautés d'utilisateurs); tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires, routiers, et du transport de passagers et/ou de marchandises ;

Transport; services de trains, de bus, de métro et de tramways, de véhicules électriques et de véhicules autonomes, pour passagers ou marchandises; transport de passagers en trains, autobus, métro et tramways; courtage de fret; courtage de transport; fret [transport de marchandises]; location de matériels roulants pour chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires, pour tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes, pour station et sous-stations.; assistance en cas de pannes (remorquage); informations et mise à disposition d'informations en matière de trafic; informations en matière de transport; prestation d'itinéraires; services d'information sur les horaires des trains, bus et tramways et tous autres moyens de transport; location de motrices de train, de wagon, de véhicule électrique, de bus, de métro et de tramways; location d'entrepôts; services de logistique; inspection de véhicules; services d'information en matière de planification et d'organisation des flux; études logistiques; services d'inspection de trafic; services de réservation de voyage; exploitation de terminaux ferroviaires et routiers; services de terminaux intermodaux ferroviaires et routiers; gestion de plateformes multimodales de transports ferroviaires et routiers; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier, et au transport de passagers et/ou de marchandises et aux véhicules ferroviaires, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes ;

Services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; traitement des matériaux; informations en matière de traitement de matériaux; galvanisation; protection cathodique à savoir mécanisme d'anticorrosion; frittage des matériaux; traitement de matière plastique; soudure électrique; services de sciage, rabotage, découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique; teinture de tissus ou vêtements; imperméabilisation de tissus; ignifugation de tissus; reliure de documents; étamage; purification et régénération de l'air; vulcanisation (traitement de matériaux); tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier et du transport de passagers et/ou de marchandises ;

Education; formation; divertissement; enseignement professionnel, formation professionnelle; organisation et conduite de séminaires, colloques, congrès, ateliers de formation, expositions et conférence; organisation de concours [éducation ou divertissement]; loterie; conseils en matière d'éducation ou de formation; orientation professionnelle; coaching [formation]; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, microédition; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier , et du transport de passagers et/ou de marchandises ;

Travaux d'ingénierie, de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements; coordination de travaux d'ingénierie, de travaux de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements; planification de projet, émission de rapports scientifiques et technologiques, recherches et services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs et/ou experts; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle de qualité; expertises [travaux d'ingénieurs]; essai de matériaux; recherches en mécanique; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques; étude de projets techniques; ingénierie; conseils techniques en construction; tests industriels; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels; planification en matière d'urbanisme; recherches en matière de protection de l'environnement; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; consultation en matière de logiciels; logiciel-service [SaaS]; services scientifiques de recherche et de conception relatifs à l'établissement de modèles (statiques ou dynamiques) et à l'intégration de ces modèles (travaux d'ingénieurs) pour des applications ferroviaires et routières; services d'ingénierie; services d'aide (conseil) technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télédiffusion; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, des télécommunications et de la télédiffusion; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; consultation en matière d'ordinateurs; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication et de télédiffusion; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication et de télédiffusion; services de conseils techniques en informatique; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur; création et installation de page Web; conception et entretien de sites Internet; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, de bases de données; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières; conception et développement de langages informatiques de modélisation et de simulation; conception de systèmes informatiques et systèmes embarqués; fourniture de programmes informatiques pour le tracé de cartes et itinéraires et le guidage par le biais d'un réseau de communication; tous ces services étant relatifs au domaine ferroviaire, routier et du transport de passagers et/ou de marchandises.