Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALSTOM
ALSTOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98727759
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/04/2028

Présentation de la marque ALSTOM

Déposée le 10 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 28 mars 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque ALSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSTOM arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, Société Anonyme - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 389058447


LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255707 - Publication au BOPI 1998-06-08

Publication - Publication au BOPI 1998-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365878 - Publication au BOPI 2008-03-04

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 30 novembre 1999 - Changement d'adresse n°291164 - Publication au BOPI 1999-11-30

Republication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 22 mars 2017 - Concession de licence n°700250 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 22 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706544 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Renouvellement avec limitation le 25 avril 2018 n°2679968 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-04-25

Feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages ; produits pour soudure ; métaux communs et leurs alliages ; produits laminés, façonnées, ouvrés, semi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et de leurs alliages ; chaudronnerie et chaufferie ; tous matériaux semi-ouvrés en cuivre et aluminium et leurs alliages ; produits filés, laminés ; maillechort et alliages de nickel ; bronzes ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; clous et vis ; minerais ; réservoirs métalliques de stockage, conteneurs métalliques ; vannes métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; signalisations urbaine, routière et ferroviaire ; canalisations préfabriquées ; douilles ; fils métalliques pour papeterie ; toiles métalliques pour papeterie ; garnitures métalliques ; poutres métalliques ; matériaux frittés ; moules métalliques ; colonnes montantes ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments ; poteaux métalliques ; produits en aluminium et alliages pour le bâtiment ; cabines pour la peinture au pistolet ; porte coupe-feu, ferme-portes non électriques. Machines électriques tournantes et statiques ; machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires ; machines à commandes numériques ; machines pour la manutention, notamment de bagages pour aéroports, de combustibles nucléaires et de matières radioactives ; machines pour le traitement des matières plastiques ; machines pour l'industrie papetière ; machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment bétonnières, bitumeuses, broyeurs, centrifugeurs, compresseurs, concasseurs, trémies ; machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines extractrices, machines à filtrer, forer, goudronner, malaxer ; tamis (machines ou parties de machines) ; machines-outils ; machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler ; pièces détachées desdites machines ; tours ; matériels de levage et de manutention ; dynamos, alternateurs, générateurs, palans ; ponts roulants ; treuils ; grues ; vérins notamment pneumatiques et hydrauliques ; amortisseurs pneumatiques ; graisseurs ; détenteurs d'air ; pistons ; génératrices, courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils pour le vide ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs et leurs parties, pièces détachées (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; appareil électroménager ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; presses (machines à usage industriel) ; appareils de production de vapeur (parties de machines) ; joints métalliques ; collecteurs de chaudières ; robinets et vannes ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression ; régleurs de tension ; générateurs électrochimiques, magnétoaérodynamiques ; filtres à air ; filtres à eau ; matériel de pompage ; filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres presses ; clapets de non retour ; machines et outillage d'horlogerie ; métiers à tisser pour papeterie ; rouleaux pour papeterie ; matériel à filigraner ; joints en toutes matières plastiques diverses ; garnitures de chaudières de machines ; générateurs d'électricité ; membranes de pompes ; moules (parties de machines) ; ouvre-boîtes électriques, fouets électriques à usage ménager ; assécheurs d'air ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres (notamment applications navales) ; pistolets pour la peinture ; ascenseurs ; élévateurs ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînements à vitesse variable. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électrotechniques, nautiques, géodésiques, acoustiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), météorologiques, océanologiques ; produits permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; générateurs électrochimiques ; accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; générateurs magnétohydrodynamiques ; cryostats ; chargeurs ; bobines ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; matériel pour la protection cathodique ; automatismes, canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs et appareils associés ; douilles ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit ; isolateurs de ligne ; postes de distribution ; appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données ; ordinateurs et périphériques ; matériels et installations pour les communications et les télécommunications par fils, câbles et radio ; appareils de radio et de télévision ; magnétophones ; électrophones ; lecteurs de disques compacts ; téléphones ; matériels optiques et électro-optiques ; lasers ; masers ; bolomètres ; pyromètres ; calorimètres ; thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres ; variateurs et régulateurs de vitesse, de voltage pour véhicules et de lumière ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation acoustique et optique, sirènes, matériel de communication et de télécommunication ; modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnel ; centres téléphoniques ; circuits imprimés ; interphones ; tous appareils et instruments relatifs aux mesures et analyses des infrasons ; redresseurs ; amplificateurs ; appareils de radioguidage ; haut-parleurs ; régulateurs de tension d'intensité, de puissance, de commande et de fréquence ; signalisations urbaine, routière et ferroviaire ; bornes lumineuses ; convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; matériel électroménager ; balances ; thermostats ; membranes ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production d'énergie et pour appareillage électrique ; postes électriques blindés ou conventionnels ; sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution ; systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques ; stations de conversion ; compensateurs, notamment compensateurs d'énergie réactive, générateurs d'électricité ; tables de commande électrique ; équipements et stations d'essais électriques ; machines à peindre ; automates programmables ; appareils de chargement et de déchargement ; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision des accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles ; matériels et équipements de communication industrielle ; contrôleurs programmables et leurs équipements périphériques ; calculateurs d'automatismes ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique ; matériels et équipements de télécommunication sur lignes de transport d'énergie ; cartes à circuit imprimé électroniques ; microcircuits électroniques ; logiciels de mise en oeuvre et d'exploitation de microcircuits ou de cartes électroniques ; logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés ; logiciels de programmation, de mise en oeuvre et d'exploitation de l'ensemble des matériels, équipements et logiciels précités. Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs d'éclairage, régulateurs de tirage (chauffage) ; installations sanitaires et en particulier filtres à air, filtres à eau ; matériel électroménager ; cuisinière, réfrigérateur ; réacteurs nucléaires ; générateurs ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; machines à chauffer ; collecteurs de chaudière ; robinets ; tubes électriques ; douilles ; chauffe-eau industriels ; brûleurs ; garnitures façonnées de fours et de fourneaux ; réfractaires pour protection des fourneaux ; stérilisateurs, pasteurisateurs ; robinets ; appareils d'éclairage et de balisage de pistes d'aéroports ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; navires ; véhicules électriques ; moteurs et leurs parties, pièces détachées pour véhicules terrestres ; amortisseurs pneumatiques ; courroies de transmission et engrenages correspondants ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; hélices de navire ; propulseurs à hélice ; sous-marins ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; véhicules de transport militaire, camions citernes ; pétroliers ; avions ravitailleurs ; wagons citernes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; punaises ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; livres ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage. Matériaux de construction non métalliques ; revêtements d'étanchéité non métalliques, éléments préfabriqués, produits pour la construction des routes ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; réservoirs de stockage ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; signalisations urbaine, routière et ferroviaire ; canalisations préfabriquées ; réfractaires pour protection des fourneaux ; matières bitumeuses ; matériaux de construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; colonnes montantes ; tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments ; poteaux en béton ; briques réfractaires. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; toiles, tissus et feutres pour utilisations techniques. Publicité ; exploitation (mise en service), gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; exploitation et gestion de réseaux routiers, ferroviaires, portuaires et aériens ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation ou compilation de données mathématiques ou statistiques ; conseils en organisation des affaires. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; loteries ; émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; agences de change ou services de compensation ; instituts de crédit ; services de courtiers en valeurs et en biens ; services de location, d'estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds ; services de financement. Construction ; entretien, réparation ; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), de location et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, notamment ferroviaire, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; décontamination ; construction d'usines clés en mains ; travaux de constructions publiques et privées ; travaux du génie ; inspections de projets de constructions ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission ; peinture, plomberie, installation de chauffage ou couvreurs ; construction navale ; location d'outils ou de matériel de construction ; réalisation de projets d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; travaux de peinture. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de radio ou de télévision. Transport ; emballage, manutention, entreposage et livraison de marchandises ; transport et distribution d'énergie ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; transport et distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; déchargement et chargement de bagages et de marchandises ; remorquage maritime, renflouement de navires ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les spectacles ; location de véhicules de transport ; sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison ; informations concernant les voyages ou les transports de marchandises ; inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport ; opérations de secours, services de sauvetage. Traitement de matériaux ; galvanisation ; protection cathodique ; frittage des matériaux ; traitement de matière plastique ; soudure électrique ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage, découpage, façonnage, polissage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo, tirage de photographies ; peinture de carrosseries. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, conception de logiciels ; location, étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels, à toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins ; étude et essais hydrodynamiques ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et d'établissements de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), essais de matériaux et de produits ; travaux de laboratoires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; étude de projets d'usines clés en mains ; prospection ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; évaluations, estimations, recherches et rapports d'ingénieurs ; ingénierie, conception, élaboration et suivi des projets clés en main d'infrastructures de transport et de distribution d'énergie ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; consultation en matière de sécurité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.