Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSPA
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1225498
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023

Présentation de la marque ALSPA

Déposée le 25 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ALSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALSPA est expirée depuis le 25 janvier 2023.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370770 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 5 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153251 - Publication au BOPI 1993-01-05

Renouvellement sans limitation n°2013761 - Publication au BOPI 1993-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232104 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309351 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349729 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232361 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 19 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157396 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 24 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153253 - Publication au BOPI 1992-12-24

Inscription le 24 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153252 - Publication au BOPI 1992-12-24

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309350 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309348 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309349 - Publication au BOPI 2000-10-16

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520058 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 26 août 2015 - Transmission totale de propriété n°658092 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661924 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661925 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-28

Machines et machines-outils;machines mécaniques, électromécaniques, électroniques permettant d'exprimer un choix unique entre un certain nombre d'options.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie et d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Eléments de technique digitale pour le contrôle et la commande automatique;appareillage électrique pour la régulation et l'asservissement d'ensembles électromécaniques, logiques électroniques, relais, capteurs, pompes à essence, dispositifs de gardiennage.Appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, leurs pièces détachées et accessoires.Exploitation, gestion, installation, réparation, entretien, location, étude de tous appareils, de tous matériels et accessoires électroniques et électrotechniques, notamment de tous dispositifs et équipements de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, de tous appareils, matériels, dispositifs et équipement de commande, de contrôle, de régulation, de mesurage, de comptage, de signalisation, d'inspection, de distribution.Communications et télécommunications. Services de gestion industrielle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.