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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM
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ALISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALISS
ALSTOM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3109267
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2021

Présentation de la marque ALISS

Déposée le 3 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 058 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ALISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALISS est expirée depuis le 3 juillet 2021.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : BITRONICS , VERSADIS , FLEXIDIS , LIREX , KANIS , PACE 21 , CEGELEC Global Services , STEVA , TRAINTRACER , ALSTOM UBUNYE


ALSTOM, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389058447


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474091 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Equipement déposé sous une voie ferroviaire ou routière pour l'alimentation électrique de véhicules de transport de passagers, la dite alimentation s'effectuant au moyen de composants électriques de puissance et par commutation électrique.