Déposée le 28 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORNAD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321706) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321706) - 92300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport SA société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321706) - 92300 - France - SIREN 389191982
Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321706) - 92300 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Renouvellement sans limitation n°2075003 - Publication au BOPI 1996-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°181838 - Publication au BOPI 1995-02-17
Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25
Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181839 - Publication au BOPI 1995-02-17
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400191 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400192 - Publication au BOPI 2004-09-27
Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321706 - Publication au BOPI 2006-08-24
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Réseaux informatiques embarqués pour matériel ferroviaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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