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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport
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TOCCATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOCCATA
ALSTOM Transport SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1580279
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2395782) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2395782) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 13 janvier 2019.

ALSTOM Transport a également déposé les autres marques suivantes : GALATE , CFI , MICROFIP , ANABLOC , DWF , GALATEL , COUPLOMATIC , TORNAD , WORLDFIP , D.A.T.E.S.T.


ALSTOM Transport SA société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2395782) - 92300 - France - SIREN 389191982


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2395782) - 92300 - France


Inscription le 12 septembre 2005 - Changement d'adresse n°417795 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417794 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation n°2132950 - Publication au BOPI 1999-05

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395782 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417793 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309349 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309351 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 17 décembre 1998 - Changement d'adresse n°269890 - Publication au BOPI 1998-12-17

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309350 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309348 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Service de conception de logiciels et de programmes informatiques, recherches et développement de logiciels informatiques appliqués, établissement de plans et de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), réalisation d'études dans le domaine informatique, traitement électronique d'informations dans un but scientifique pour le compte de tiers, services de programmation