Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM TRANSPORT
/
TCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TCO
ALSTOM TRANSPORT SA

Numéro de dépôt :
1584266
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2010
TCO de ALSTOM TRANSPORT

Présentation de la marque TCO

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM TRANSPORT domicilié(e) 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2152291) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Coignet ALSTOM TECHNOLOGY CIPD domicilié(e) (dossier no 2152291) - France.

La marque TCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCO est expirée depuis le 30 mars 2010.

ALSTOM TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : GALATE , CFI , MICROFIP , ANABLOC , DWF , TOCCATA , GALATEL , COUPLOMATIC , TORNAD , WORLDFIP


ALSTOM TRANSPORT SA - 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2152291) - France - SIREN 389191982


Sophie Coignet ALSTOM TECHNOLOGY CIPD - (dossier no 2152291) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152291 - Publication au BOPI 1999-09-07

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement d'adresse n°285403 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181839 - Publication au BOPI 1995-02-17

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285402 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°181838 - Publication au BOPI 1995-02-17

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.