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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport
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SOLPATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLPATIC
ALSTOM Transport SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1496922
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque SOLPATIC

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLPATIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2388088) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2388088) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLPATIC est expirée depuis le 4 novembre 2018.

ALSTOM Transport a également déposé les autres marques suivantes : GALATE , CFI , MICROFIP , ANABLOC , DWF , TOCCATA , GALATEL , COUPLOMATIC , TORNAD , WORLDFIP


ALSTOM Transport SA société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2388088) - 92300 - France - SIREN 389191982


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2388088) - 92300 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Renouvellement sans limitation n°2126912 - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388088 - Publication au BOPI 2008-10-23

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 23 octobre 2008 - Changement d'adresse n°487743 - Publication au BOPI 2008-10-23

Inscription le 30 septembre 1998 - Changement d'adresse n°263172 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 23 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°487741 - Publication au BOPI 2008-10-23

Inscription le 23 octobre 2008 - Changement d'adresse n°487742 - Publication au BOPI 2008-10-23

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Dispositif électronique de régulation et de gestion automatique d'installations de chauffage et de fourniture d'eau chaude sanitaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.