Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROFIP
ALSTOM Transport SA société anonyme

Numéro de dépôt :
95591919
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2015

Présentation de la marque MICROFIP

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROFIP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2296951) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2296951) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROFIP est expirée depuis le 11 octobre 2015.

ALSTOM Transport a également déposé les autres marques suivantes : GALATE , CFI , ANABLOC , DWF , TOCCATA , GALATEL , COUPLOMATIC , TORNAD , WORLDFIP , D.A.T.E.S.T.


ALSTOM Transport SA société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2296951) - 92300 - France - SIREN 389191982


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2296951) - 92300 - France


Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417794 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement d'adresse n°417795 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296951 - Publication au BOPI 2005-09-13

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309347 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417793 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309349 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309351 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309350 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309348 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

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