Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALATE
ALSTOM TRANSPORT SA

Numéro de dépôt :
1616460
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2010

Présentation de la marque GALATE

Déposée le 20 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM TRANSPORT domicilié(e) société anonyme, 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2181227) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET domicilié(e) (dossier no 2181227) - France.

La marque GALATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALATE est expirée depuis le 20 septembre 2010.

ALSTOM TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : CFI , MICROFIP , ANABLOC , DWF , TOCCATA , GALATEL , COUPLOMATIC , TORNAD , WORLDFIP , D.A.T.E.S.T.


ALSTOM TRANSPORT SA - société anonyme, 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2181227) - France - SIREN 389191982


Sophie COIGNET - (dossier no 2181227) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2000 n°2181227 - Publication au BOPI 2000-09-01

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 30 octobre 2000 - Changement d'adresse n°310701 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181839 - Publication au BOPI 1995-02-17

Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310700 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°181838 - Publication au BOPI 1995-02-17

Systèmes électroniques programmables de contrôle pour équipements embarqués à bord de véhicules ferroviaires (motrices ou voitures de voyageurs) et de transport urbain à propulsion électrique