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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport
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D.A.T.E.S.T.
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.A.T.E.S.T.
ALSTOM Transport SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1358742
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016

Présentation de la marque D.A.T.E.S.T.

Déposée le 12 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.A.T.E.S.T. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2314673) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2314673) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D.A.T.E.S.T. est expirée depuis le 12 juin 2016.

ALSTOM Transport a également déposé les autres marques suivantes : GALATE , CFI , MICROFIP , ANABLOC , DWF , TOCCATA , GALATEL , COUPLOMATIC , TORNAD , WORLDFIP


ALSTOM Transport SA société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2314673) - 92300 - France - SIREN 389191982


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2314673) - 92300 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Renouvellement sans limitation n°2063403 - Publication au BOPI 1996-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°181838 - Publication au BOPI 1995-02-17

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181839 - Publication au BOPI 1995-02-17

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400191 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400192 - Publication au BOPI 2004-09-27

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314673 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Dispositif de tarage et d'essais séquentiels sur tableaux, pour locomotive ou automotrice.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.