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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport
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COUPLOMATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPLOMATIC
ALSTOM Transport SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1473645
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2018

Présentation de la marque COUPLOMATIC

Déposée le 28 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPLOMATIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2372140) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2372140) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPLOMATIC est expirée depuis le 28 juin 2018.

ALSTOM Transport a également déposé les autres marques suivantes : GALATE , CFI , MICROFIP , ANABLOC , DWF , TOCCATA , GALATEL , TORNAD , WORLDFIP , D.A.T.E.S.T.


ALSTOM Transport SA société anonyme - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2372140) - 92300 - France - SIREN 389191982


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2372140) - 92300 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation n°2119822 - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 24 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257317 - Publication au BOPI 1998-06-24

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481425 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481423 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481424 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2008 n°2372140 - Publication au BOPI 2008-05-02

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Matériel fixe ou roulant de chemins de fer, locomotives, rails et notamment tous attelages automatiques de véhicules ferroviaires; charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques et notamment tous attelages automatiques de véhicules routiers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.