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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES
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X'TRAPOLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

X'TRAPOLIS
ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99782116
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque X'TRAPOLIS

Déposée le 22 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « X'TRAPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque X'TRAPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque X'TRAPOLIS arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398122 - Publication au BOPI 2009-02-12

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 13 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286444 - Publication au BOPI 1999-10-13

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708727 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Véhicules ferroviaires électriques ou diesel desservant les villes, les banlieues et les régions.