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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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TRACKTRACER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACKTRACER
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4091452
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2024
TRACKTRACER de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque TRACKTRACER

Déposée le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRACKTRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management SA / IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque TRACKTRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACKTRACER est expirée depuis le 16 mai 2024.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management SA / IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Équipements de mesure, de surveillance, de contrôle, embarqués sur des éléments composant les véhicules ferroviaires et/ou posés à la voie, et/ou fixés sur des éléments composant l'infrastructure ferroviaire, permettant une maintenance continue ou prédictive des équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments. Équipements de transmission de données, équipements d'analyse de données, équipements informatiques, logiciels de gestion et de traitement de données, équipements de visualisation des données, de surveillance, de contrôle, embarqués sur des éléments composant les véhicules ferroviaires et/ou posés à la voie, et/ou fixés sur des éléments composant l'infrastructure ferroviaire, permettant une maintenance continue ou prédictive des équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments. Accéléromètres embarqués sur des éléments composant les véhicules ferroviaires et/ou posés à la voie, et/ou fixés sur des éléments composant l'infrastructure ferroviaire, permettant une maintenance continue ou prédictive des équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments. Équipements optiques, de surveillance, de contrôle, lasers, caméras de surveillance, embarqués sur des éléments composant les véhicules ferroviaires et/ou posés à la voie, et/ou fixés sur des éléments composant l'infrastructure ferroviaire, permettant une maintenance continue ou prédictive des équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ;

Maintenance continue et prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments.