ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4265316
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
Présentation de la marque PRIMA M4
Déposée le 15 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PRIMA M4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque PRIMA M4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 752364778
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Véhicules terrestres, à savoir des véhicules ferroviaires et leurs éléments constitutifs. Locomotives, notamment des locomotives de transport de fret et/ou de passagers, leurs éléments constitutifs et leurs pièces détachées, à savoir essieux, roues, bandes de roulement, plaquettes de frein, distributeur de freinage (maitre-cylindre), étriers de freins, mâchoires de frein, tuyaux et raccords de circuit hydraulique, absorbeurs de choc (poutre d'absorption), barres d'absorption des vibrations, compresseurs pour air et liquide hydraulique, dispositif de refroidissement du moteur, suspensions, ressorts de suspension, axes de suspension, lames de suspension, réservoir de carburant (diesel), pare-brise, essuie-glaces et lave-glaces, tableau de bord (pupitre de conduite), volant et manette de conduite, siège pour conducteur, pédales et boutons de commande du poste de conduite, grilles de ventilateur de refroidissement, accouplements pour moteur, cylindres de moteur, tuyaux d'échappement, réservoir à air comprimé, crochets d'arrimage, plateformes et soufflets d'attelage entre locomotive et wagon, dispositifs de lubrification, injecteurs de lubrification, dispositif d'allumage pour moteur diesel, boites à huile, sablières pour les roues, bielles, roulements, bras et archets de pantographes ; wagons, boggies, carrosseries, moteurs pour véhicules ferroviaires ;
Réparation et maintenance de véhicules ferroviaires et de leurs éléments constitutifs, notamment les boggies ; construction, réparation et maintenance de voies ferrées et de toute infrastructure ferroviaire ;
Transport ferroviaire de passagers ; transport ferroviaire de fret ; transport ferroviaire de produits ; transport ferroviaire de conteneurs de fret ; services d'informations liés au transport ferroviaire ;
Étude de projets d'ingénierie ferroviaire ; évaluations techniques concernant la conception dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; conception de véhicules ferroviaires (travaux d'ingénieurs) ; services d'expertises techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie dans le domaine du transport ferroviaire.
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