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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies
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PRIMA H4
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIMA H4
Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4255112
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
PRIMA H4 de Alstom Transport Technologies

Présentation de la marque PRIMA H4

Déposée le 8 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRIMA H4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIMA H4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMA H4 arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

Alstom Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 752364778


LYNDE & ASSOCIES - 5 Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Véhicules terrestres, à savoir des véhicules ferroviaires et leurs éléments constitutifs. Locomotives, notamment des locomotives de transport de fret et/ou de passagers, leurs éléments constitutifs ; wagons, boggies, carrosseries, moteurs pour véhicules ferroviaires ;

Réparation et maintenance de véhicules ferroviaires et de leurs éléments constitutifs, notamment les boggies ; construction, réparation et maintenance de voies ferrées et de toute infrastructure ferroviaire ;

Transport ferroviaire de passagers ; transport ferroviaire de fret ; transport ferroviaire de produits ; transport ferroviaire de conteneurs de fret ; services d'informations liés au transport ferroviaire ;

Étude de projets d'ingénierie ferroviaire ; évaluations techniques concernant la conception dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; conception de véhicules ferroviaires (travaux d'ingénieurs) ; services d'expertises techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques dans le domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie dans le domaine du transport ferroviaire.