Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTONIX
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4282200
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2026
OPTONIX de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque OPTONIX

Déposée le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPTONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque OPTONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTONIX arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 2 septembre 2016 - Retrait partiel n°678841 - Publication au BOPI 2016-09-02

Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Appareils et équipements électriques pour la propulsion de matériel ferroviaire ;

Équipements de commutation électrique, de contrôle ou de protection, de génération de puissance électrique embarquée ou non, de stockage d'énergie électrique, de transport et/ou conversion de puissance électrique ; équipements d'alimentation et/ou de contrôle des moteurs notamment à transistors bipolaires à grille ; tous ces produits étant destinés à la propulsion de matériel ferroviaire ;

Moteurs asynchrones ou moteurs synchrones à aimants permanents pour la propulsion de matériel ferroviaire ; appareils et équipements électriques pour la propulsion de matériel ferroviaire.