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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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ONYX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONYX
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1538091
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2028

Présentation de la marque ONYX

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ONYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ONYX arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 752364778


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement avec limitation n°2381774 - Publication au BOPI 2008-50

Renouvellement avec limitation le 12 novembre 2008 n°2389569 - Publication au BOPI 2008-11-12

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 14 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°482760 - Publication au BOPI 2008-10-14

Renouvellement avec limitation n°2386117 - Publication au BOPI 2008-48

Renouvellement avec limitation n°2381501 - Publication au BOPI 2008-44

Renouvellement avec limitation n°2129867 - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement avec limitation n°2128657 - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement avec limitation n°2129244 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement avec limitation n°2129906 - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 22 février 1996 - Transmission de propriété n°197928 - Publication au BOPI 1996-02-22

Inscription le 7 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247668 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 2 juin 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172995 - Publication au BOPI 1994-06-02

Inscription le 15 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165132 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163223 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251054 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266217 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 23 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389370 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 11 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353336 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 6 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496621 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502771 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614893 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 26 décembre 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°615362 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Inscription le 24 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°645628 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2018 n°2699062 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690653 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2018-08-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (à l'exception des essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.