Marque enregistrée - Marque en vigueur

METROPOLIS
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4096855
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
METROPOLIS de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque METROPOLIS

Déposée le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « METROPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM ManagementSA / IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque METROPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROPOLIS arrivera à expiration en date du 10 juin 2024.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM ManagementSA / IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Métros et autres rames de véhicules de transport en commun à savoir véhicules ferroviaires ou véhicules guidés destinés au transport collectif de passagers en zone urbaine et périurbaine et à tous les autres types de dessertes locales. Métros et autres rames de véhicules de transport en commun, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou des véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol ; moteurs de traction électriques pour véhicules ferroviaires ou pour véhicules guidés, freins, bogies, essieux, caisses de wagon et leurs parties constitutives, véhicules tracteurs de la rame de métro et leurs parties constitutives.