Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASTRIA
ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES

Numéro de dépôt :
4356390
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
MASTRIA de ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES

Présentation de la marque MASTRIA

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASTRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque MASTRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTRIA arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA H3 , APPITRACK , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM , MASTRIA , e-POP , OOKKIT , TRACKTRACER , APPI


ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France


CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Programmes informatiques, à savoir programmes de guidage, recherche d'itinéraire et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire et routier; postes radiotéléphoniques, assistants numériques personnels, récepteurs téléphoniques, terminaux mobiles destinés aux télécommunications pour le trafic ferroviaire et routier. Appareils de diagnostic pour véhicules ferroviaires et routiers fixes et mobiles; Équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites et appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire et routier; Système d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière, appareils de contrôle et de diagnostic étant notamment des équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance, appareils et équipements de transmission de données, notamment données d'alertes ; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic permettant d'assurer la gestion continue du trafic ferroviaire et routier et la maintenance et l'adaptation continue ou prédictive du trafic ferroviaire et routier ; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire et routier ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; instruments d'alarme; avertisseurs acoustiques; câbles électriques; machines à calculer; cartes à mémoire ou à microprocesseur; changeurs de disques (informatique); coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateurs; collecteurs électriques; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations ferroviaires et routières; tableaux de commande (électricité); appareils électriques de commutation; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; disjoncteurs; supports de données optiques et magnétiques; relais électriques et électroniques; indicateurs de vitesse; appareils pour le traitement de l'information; interfaces informatiques; lecteurs informatiques; logiciels (programmes enregistrés); progiciels; mémoires pour ordinateurs; appareils pour la mesure des distances; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes d'ordinateurs enregistrés; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; processeurs (unités centrales de traitement); programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); publications électroniques (téléchargeables); puces (circuits intégrés); appareils de navigation par satellite; signalisation lumineuse ou mécanique; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; émetteurs de signaux électroniques; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire et routier; tableaux d'affichage électroniques; appareils pour l'enregistrement de temps; timbres avertisseurs électriques; transformateurs; appareils de navigation pour véhicules ferroviaires et routiers (ordinateurs de bord): enregistreurs de distance pour véhicules ferroviaires et routiers; régulateurs de voltage pour véhicules ferroviaires et routiers ;

Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de gestion informatisée de fichiers notamment dans le domaine ferroviaire et routier; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction de réseaux ferroviaires et routiers ; mise à jour, compilation et maintenance de données dans le domaine ferroviaire et routier dans des bases de données informatiques; systématisation d'informations dans le domaine ferroviaire et routier dans des bases de données informatiques; Services de gestion d’une plate-forme multimodale permettant l’exploitation commerciale et/ou logistique d’un réseau de transport ferroviaire et routier ;

Installation et réparation de dispositifs signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier; installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains ;

Transmission par satellite, transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques, transmission de séquences vidéo à la demande, transmission de données en flux continu [streaming], transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires et urbains ;

Mise à disposition d'informations sur le trafic ferroviaire et routier, prestation d'itinéraires pour véhicules ferroviaire et routiers, prestation d'itinéraires ferroviaires et routiers ; services d'information sur les horaires des trains, bus et tramways et tous autres moyens de transport, services de transport ferroviaires et routiers ; service d'information en matière planification et organisation des flux de transports ferroviaires et routiers ; études logistiques en matière de transport ferroviaires et routiers ; services d'inspection de trafics ferroviaires et routiers; services de réservation en matière de transport ferroviaire; exploitation de terminaux ferroviaire et routiers, services de terminaux intermodaux ferroviaire et routiers à savoir services de transports empruntant successivement différents modes de transport tels que ferroviaires et routiers, gestion de plateformes multimodales de transports ferroviaire et routiers a savoirs services de logistiques en matières de transports multimodaux ;

Fourniture de programmes informatiques pour le tracé de cartes et itinéraires et le guidage par le biais d'un réseau de communication ; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciels; consultation en matière de logiciels; élaboration [conception] de logiciels; mise à jour de logiciels; logiciel-service [SaaS].