Marque renouvelée - Marque en vigueur

MASTRIA
ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3594507
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2028
MASTRIA de ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES

Présentation de la marque MASTRIA

Déposée le 13 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 48 Rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MASTRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTRIA arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 Rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689412 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Dispositifs électriques et électroniques, hardware et logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires. Appareils et dispositifs embarqués ou fixes pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle, des dépôts et d'autres équipements terrestres par transpondeurs, GPS ou radio.