Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPONAM
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4171957
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2025
IPONAM de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque IPONAM

Déposée le 8 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IPONAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque IPONAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPONAM arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Bogies pour véhicules ferroviaires, notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur. Bogies et ses parties (pièces, composants, modules) pour véhicules ferroviaires, notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur. Réparation et rénovation de bogies et ses parties (pièces, composants, modules) pour véhicules ferroviaires, notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur.

Maintenance de bogies et ses parties (pièces, composants, modules), notamment pour métros, tramways, trains à grande et très grande vitesse, trains régionaux, trains urbains et suburbains, tram-tains, bus ; ces véhicules ferroviaires de transports en commun ou de fret pouvant être sans conducteur (dit automatique) ou avec conducteur.