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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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i-CBTC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

i-CBTC
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3483815
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2027
i-CBTC de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque i-CBTC

Déposée le 23 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-CBTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque i-CBTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque i-CBTC arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650868 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705783 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Renouvellement sans limitation le 10 août 2017 n°2656944 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-10

Réseau informatique de gestion des trains basée sur la communication, intégrant, de manière interchangeable, un système de protection automatique des trains (ATP), un système automatique de conduite des trains (ATO), un système de contrôle automatique du mouvement des trains (ATS), un système de signalisation et d'enclenchement (ILK), et constitué, notamment, d'un ordinateur central et de réseaux de communication.

Entretien et maintenance des réseaux informatiques de gestion des trains basée sur la communication, intégrant, de manière interchangeable, un système de protection automatique des trains (ATP), un système automatique de conduite des trains (ATO), un système de contrôle automatique du mouvement des trains (ATS), un système de signalisation et d'enclenchement (ILK), et constitué, notamment, d'un ordinateur central et de réseaux de communication.

Maintenance et mise à jour de logiciels relatifs aux réseaux informatiques de gestion des trains basée sur la communication, intégrant, de manière interchangeable, un système de protection automatique des trains (ATP), un système automatique de conduite des trains (ATO), un système de contrôle automatique du mouvement des trains (ATS), un système de signalisation et d'enclenchement (ILK), et constitué, notamment, d'un ordinateur central et de réseaux de communication.