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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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HAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAS
ALSTOM Transport Technologies, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4282165
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2026
HAS de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque HAS

Déposée le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque HAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAS arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par action simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 752364778


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 19 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°717018 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Matériaux de construction non métalliques destinés notamment au domaine de la construction ferroviaire ; traverses et autres éléments non métalliques préfabriqués pour la construction de voies ferrées ; éléments préfabriqués en béton et autres matériaux non métalliques pour voies ferrées ; parties constitutives non métalliques de traverses pour voies de chemins de fer ; tubes et canalisations rigides non métalliques pour la construction ferroviaire ; structures rigides aériennes ou souterraines non métalliques préfabriquées pour la construction ferroviaire ; constructions transportables non métalliques pour le domaine ferroviaire ; constructions non métalliques pour le domaine ferroviaire ;

Construction ferroviaire ; construction, entretien et maintenance de structures ferroviaires fixes ; construction d'édifices permanents pour le domaine ferroviaire ; installation, entretien et maintenance de systèmes de signalisation ferroviaire ; pose, entretien et maintenance de traverses non métalliques de chemin de fer ; pose, entretien et maintenance de tubes et canalisations rigides non métalliques pour la construction ferroviaire ; pose, entretien et maintenance de structures rigides aériennes ou souterraines non métalliques préfabriquées pour la construction ferroviaire ; informations en matière de construction ferroviaire ; conseils en construction ferroviaire ; supervision (direction) de travaux de construction ferroviaire.